Vers une nouvelle race de représentants du personnel

13.09.2008 …

Par La fusion assedic-anpe pour les nuls

Vers une nouvelle race de représentants du personnel

Mardi 16 septembre débuteront les négociations sur la mise en place de nouvelles instances représentatives du personnel (IRP dans le jargon des juristes du travail). La question n’est pas simple. Mme Carpe et Mr Lapin disposent en effet d’organes de représentation très différents :

- A l’ANPE : Commissions Paritaires Locales (CPL), Comités Consultatifs Paritaires Régionaux et National (CCPR et CCPN), Comités Régionaux et National Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CRHSCT et CNHSCT), une association pour la gestion des œuvres sociales (ADASA).

- Dans l’assurance chômage : Délégués du Personnel (DP), Comités d’Entreprise (CE), Comités Hygiène et Sécurité (CHSCT), Délégués Syndicaux (DS) et CNIC au niveau national.

Christian Charpy propose aux négociateurs syndicaux la mise en place d’IRP transitoires hybrides, dans l’attente des élections professionnelles qui se tiendraient au printemps 2009. Cette hybridation donnera naissance à des organismes de représentation génétiquement modifiés (OGM), bizarres et insolites, qui feront l’émerveillement des zoologistes et des juristes du travail :

- Les nouveaux DP seraient la réunion, à parts égales, des élus CPL ex-ANPE et des DP ex-Assédic.

- Les nouveaux CE seraient la réunion, à parts égales, des représentants CCPR ex-ANPE et des élus CE ex-Assédic. Les œuvres sociales des agents publics continueraient d’être gérées par l’ADASA.

- Curieusement, les CHSCT disparaissent pour se fondre au sein des CE, alors que ces organismes existent initialement au sein des deux institutions.

Le texte intégral des propositions de Christian Charpy se trouve sur le site « La fusion pour les nuls » dans la rubrique NEGOCIATIONS, à la page Négociations sur les IRP transitoires (texte intégral).

Noèle et Paco vous souhaitent une bonne semaine.

Partager cet article