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La vie de pôle emploi ou la fusion racontée par deux agents anpe et assedic.

Pôle emploi outragé ?

Le délit d'outrage à Pôle emploi n'existe pas

 

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Quand le procès d'un chômeur vire au procès de Pôle emploi


Mediapart  22 novembre 2011

 

Au moment de requérir, le procureur est un peu embêté. De toute évidence, il semble considérer que cette affaire n'aurait jamais dû atterrir devant la dixième chambre correctionnel du Tribunal de grande instance de Paris.

C'est pourtant bien ce qui est arrivé. Ce mardi 22 novembre, Laurent G., demandeur d'emploi parisien de 50 ans, était convoqué devant la justice. Le prévenu, militant de la Coordination des intermitents et précaires (CIP) d'Ile-de-France, comparaissait pour «outrage à Pôle emploi». En octobre 2009, lors d'une action de ce collectif de chômeurs, Laurent G. aurait traité les agents de l'agence Pôle emploi de Vicq d'Azir (Xe arrondissement de Paris) d'«incompétents, de fainéants» et de «bons à rien». La directrice de l'agence avait porté plainte contre le militant. Plainte alors jugée recevable par le Parquet, qui a donc envoyé Laurent G. en correctionnelle pour «outrage à Pôle emploi, représenté par sa directrice». En droit pénal, l'outrage envers un agent public peut être puni de 7500 euros d'amende et de six mois de prison ferme.

On connaissait l'outrage à agent de police, l'outrage à magistrat, l'outrage au président de la République. Mais selon les associations de défense de chômeurs, «l'outrage à Pôle emploi» est une grande première. Mardi matin, deux ans après les faits, les amis, une vingtaine de militants et sympathisants de la CIP, étaient donc venus soutenir Laurent G. Mais bien vite, l'audience a viré en procès du service public de l'emploi, dont plusieurs témoins se sont appliqués à démontrer la cruelle incapacité de répondre à sa mission d'accompagnement des chômeurs.

Après une affaire de conduite en état d'ivresse sur les Champs-Elysées vite expédiée, Laurent G. est appelé à la barre. Dans sa déposition devant les policiers, la directrice de Pôle emploi affirme qu'il «vient régulièrement avec un groupe d'intermittents pour se plaindre» du travail de Pôle emploi, et qu'il a créé le 19 octobre 2009 un «sentiment d'insécurité» en traitant les agents de noms d'oiseaux. D'une voix calme, Laurent G. se dit «surpris de comparaître aujourd'hui». La CIP, dit-il, s'invite régulièrement dans les agences de Pôle emploi pour faire réviser des dossiers en carafe, accompagner des chômeurs radiés de façon abusive, faire débloquer des allocations non versées. «Oui, j'ai régulièrement critiqué le travail de Pôle emploi, reconnaît Laurent. Mais je n'ai pas outragé Pôle emploi, ni sa directrice.» Un peu plus tard, Laurent G. admettra bien avoir prononcé les mots qu'on lui reproche, mais sans viser un agent en particulier.

«Violence institutionnelle»

Premier témoin cité par la défense, Philippe Sabater, le secrétaire général adjoint du SNU, le principal syndicat de Pôle emploi, décrit une «situation intenable», alors que plus de 4,3 millions de Français sont inscrits au chômage. «Ce qui produit la violence des deux côtés du guichet, c'est la violence institutionnelle créée par la fusion» de l'ANPE et des Assedic, une «funeste erreur» selon lui. Il dénonce les suppressions de poste (2000 équivalents temps plein entre 2010 et 2011), la dégradation des conditions de travail, ou encore la décision récente de communiquer uniquement par internet avec les demandeurs d'emploi.

«Du coup, les radiations administratives ont augmenté», soutient Philippe Sabater. Chaque mois, 60% des 480.000 sorties de Pôle emploi s'expliquent par des «cessations d'inscription pour défaut d'actualisation», des radiations administratives ou des sorties non expliquées. Le climat est de plus en plus tendu. Il y a quelques semaines, un demandeur d'emploi a pris quelques heures en otages deux responsables d'une agence parisienne. Mais selon la CIP, d'autres actes désespérés et pas médiatisés ont été recensés récemment – un demandeur d'emploi aurait ainsi tenté de se taillader les veines dans une agence de Seine-Saint-Denis pour obtenir une ouverture de droits, et un jeune intermittent menacé de se trancher la gorge dans l'agence Vicq d'Azir (une «action coup de poing» qu'il a même filmée).

Christine, responsable de l'accueil à la permanence de la CIP, se présente à la barre. La militante parle des refus de droits jamais motivés, des demandeurs d'emploi livrés à eux-mêmes quant à leurs droits, des queues qui se forment dans les agences pour parler au serveur vocal, le 3949 – car l'accueil des chômeurs est désormais minuté, et les entretiens en face-à-face sont devenus rarissimes, comme nous l'avons raconté dans une précédente enquête. Le juge l'interrompt d'un sourire las et lui lance une phrase qui montre qu'il n'apprend rien : «On suit la situation en lisant la presse...»

Après un troisième témoignage – une autre militante de la CIP –, Laurent G. revient à la barre. «Je ne sache pas que le droit d'exercer un droit à l'accompagnement des demandeurs d'emploi et de critiquer l'accueil qui leur est fait constitue un outrage!» Le jeune procureur se lève. Il ne masque pas sa gêne. «La poursuite du ministère public – qu'il représente pourtant en tant que magistrat du parquet – me semble d'un fondement juridique fragile», dit-il sans ambages. Et pour cause: le délit d'outrage ne s'applique en effet qu'aux personnes physiques (les agents publics), pas aux personnes morales comme Pôle emploi. En quelques mots, le représentant du Parquet vient de remettre en cause toute la procédure. Fait rare, il ne recommande aucune peine, et s'en prend même à Pôle emploi, dont aucun représentant n'a daigné pointer son nez au tribunal.

«Ce n'est pas si fréquent que le Parquet relève que des poursuites ne sont pas bien fondées légalement», se réjouit à la sortie du tribunal Elise Vallois, l'avocate de Laurent G. Pendant sa plaidoirie, l'avocate avait plaidé le «droit de critiquer l'action politique et administrative sans encourir de poursuite pénale». Visiblement, la justice est du même avis qu'elle. A moins d'une grosse surprise, la relaxe semble la plus probable. Jugement le 13 décembre.

 

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O
C’est l’histoire d’un plein emploi qui ne reviendra pas et de l’action de son fantôme sur les vies aujourd’hui.<br /> <br /> C’est l’histoire d’étranges institutions pour lesquelles ce plein emploi qui n’existe pas vaut à la fois boussole et centre de gravité ; l’histoire d’un Pôle emploi qui désigne les chômeurs comme<br /> des "candidats". Candidats à quoi ? À l’emploi bien sûr. Et tout ce qui excède ce rôle assigné sera susceptible de sanction, de mépris, d’éviction, de correction, de procès.<br /> <br /> C’est l’histoire de la participation obligée à un jeu délétère dont personne ne connait les règles et celle d’un Pôle emploi qui, pour mener ce jeu, inculquer les comportement concurrentiels que<br /> chacun devrait reproduire pour décrocher la timballe tant espérée, endosse les rôles nécessaires au déploiement d’un théâtre si quotidien que les tragédies qui s’y jouent passent d’ordinaire<br /> inaperçues ; l’histoire d’un juge des comportements des chômeurs qui est aussi l’un des bourreaux de leurs déviances, d’un arbitre des "droits" de ses sujets qui organise dans le même temps<br /> l’existence de ses candidats, de l’un des animateurs d’une disponibilité à l’exploitation que l’on voudrait sans bornes et incarnée en chacun [1] ; l’histoire d’un Pôle emploi, agent instructeur<br /> d’un procès sans fin, toujours recommencé, sauf à disparaître, radié, "découragé" - comme ils le disent de ceux qui ne s’inscrivent ou ne pointent plus faute d’y trouver un quelconque intérêt (plus<br /> de la moitié des chômeurs, intermittents compris, sont non indemnisés) - ou employé, c’est-à-dire contrôlé par d’autres instances de la société-entreprise.<br /> <br /> <br /> <br /> C’est l’histoire de ce théâtre où Pôle met en scène des "candidats" et qui, par bien des aspects, emprunte sa grammaire aux sinistres divertissements télévisuels qui font actuellement époque, un<br /> pauvre théâtre de la cruauté où s’opposent pour un ou des quarts d’heure de célébrité et en vue de l’obtention d’un gain, des anonymes, sélectionnés et destinés à s’éliminer les uns les autres.<br /> Pour qui vient du public appelé à jouer ce jeu, pas question de changer les règles, et, en Pôle, pas même question de prétendre les connaître, voire de les mentionner. Ainsi un chômeur breton qui<br /> affirme ne venir à une convocation de Pôle emploi que parce que celle-ci est obligatoire sous peine de radiation pourra être menacé de poursuites judiciaires pour "propos désobligeants". Ne<br /> sommes-nous pas la preuve que le plein emploi n’existe pas tandis que cette valeur se doit d’être aussi universelle qu’elle est abstraite ? Nous sommes accusés et nous sommes coupables car nous<br /> sommes une injure, intermittente ou prolongée, à cette vache sacrée dont notre steack devrait pourtant dépendre plus étroitement, l’emploi.<br /> Une allocation chômage ? Une retraite ? Un congé maladie ? Autant d’abus. On pourchassera la "fraude sociale" [2] car le social est une fraude et l’économie, La loi.<br /> <br /> C’est l’histoire de précaires qui prétendent faire respecter par Pôle emploi ses propres règles en matière d’indemnisation (voir les témoignages produits lors du procès du 22 novembre) et qui se<br /> trouvent accusés et l’un d’eux en procès pour "outrage à la société française Pôle emploi" car, selon la plainte d’une de ses directrice, ce RSAste "vient régulièrement à notre agence pour se<br /> plaindre de la qualité de notre travail" et aurait qualifié les agents d’"incompétents, fainéants, bons à rien".<br /> <br /> C’est l’histoire d’un épisode judiciaire qui a à nouveau démontré l’incompétence du Pôle, mais cette fois en matière pénale, ce dont on ne saurait que se réjouir. En effet, l’outrage à personne<br /> morale n’existe pas en droit pénal (voir les compte rendus de l’audience du 22 novembre 20011 par la presse) et il a fallu finalement que ce 13 décembre 2011 une chambre correctionnelle prononce la<br /> relaxe. Mais avant cela, puisque l’emploi est sacré et que l’institution qui en est chargée l’est également par extension, la justice aura été saisie du sacrilège que constitue sa mise en<br /> cause.<br /> C’est ainsi que le parquet a voulu imposer sur la base de l’accusation de Pôle emploi un "rappel à la loi" à l’impétrant. Il s’agissait lors d’une convocation au commissariat de lui faire admettre<br /> avoir commis un délit d’outrage puis d’inscrire cela à son casier judiciaire et aussi de lui faire rédiger une "lettre d’excuses", sans autre forme de procès.<br /> Refuser cette offre fort peu raisonnable a été qualifié d’"attitude hautaine vis-à-vis des institutions" par un policier de service. Dans la foulée, le parquet a décidé d’un procès. La solidarité<br /> des institutions entre elles a prévalu, et patatras... le parquet en a oublié son latin, c’est à dire son code pénal.<br /> Et voilà un procureur contraint de suivre à l’audience les arguments de la défense pour admettre que la qualification d’outrage à Pôle emploi était "fragile", sans plus pouvoir requérir quelque<br /> peine que ce soit. Excès du pouvoir : Pôle emploi est en charge de gouverner les conduites des chômeurs et des salariés, et la mission est si importante pour l’ordre social que police et parquet<br /> sont eux aussi conduits... jusqu’à leur seuil d’incompétence, jusqu’à ce que par cette relaxe, Pôle emploi, le parquet et la police soient rappelés à une loi.<br /> <br /> C’est l’histoire d’une décision de relaxe du chef d’outrage à Pôle emploi par la 10e chambre correctionnelle. Et si la police et le parquet se sont eux aussi montrés "incompétents", la justice<br /> n’est, elle, pas tout à fait "bonne à rien" puisque cette relaxe, de par son motif, n’a pas permis d’aller au fond de la question qui fut posée lors de cette audience comme elle l’est dans les Pôle<br /> et ailleurs : est-il possible de critiquer le travail de l’administration sans encourir des poursuites pénales ? Est il loisible pour qui dépend matériellement d’une institution de mettre en cause<br /> ses décisions, ses procédures, son dédain pour les administrés, le traitement qui lui est infligé ? Risque-t-on davantage qu’une radiation [3], un prélèvement d"indu" [4], un emploi contraint, un<br /> stage obligatoire et non payé [5], une minoration de ses droits lorsque l’on a affaire à Pôle emploi et peut-on, si l’on en conteste les actes, être poursuivi et condamné au pénal ?<br /> <br /> C’est l’histoire à venir, et qui sera celle de n’importe lequel de ces salarié confrontés au chômage comme nous le sommes tous désormais, de poursuites judiciaires qui seront sans doute mieux<br /> bricolées. Il sera alors utile de disposer des éléments de jurisprudence qui n’ont pas été cette fois étudié par le tribunal quant à cette possibilité de critiquer le travail des administrations.<br /> Voilà pourquoi nous joignons à ce texte le jugement de la Cour d’Appel de PARIS (26 janvier 1996, 020247), étayée sur l’Arrêt de la Cour de Cassation du 10 août 1899, chambre criminelle : "il faut<br /> distinguer la critique de l’action politique et administrative et, d’autre part, l’attaque personnelle contre le représentant de la puissance publique. Dans le 1er cas, les tribunaux devront<br /> appliquer la loi du 29 juillet 1881 [sur la liberté de la presse] et, dans l’autre, l’outrage réprimé par le Code Pénal."<br /> <br /> L’histoire continue...
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É
Supprimer le "régime des intermittents du spectacle" au nom de l'égalité ? Mais pour faire quoi , pour faire quoi ?<br /> Il ne suffit pas d'un mot, "égalité", il faut dire quelque chose de ce que serait cette "égalité".<br /> <br /> L'égalité ce peut être d'imposer à tout chômeur 7h de travail hebdo pour mériter le droit de toucher son alloc, comme le gouvernement le prévoit à l'encontre des RSAstes. Ça peut être d'imposer y<br /> compris aux salariés en poste une réduction du temps d'emploi qui ne soit pas payée, comme celle que vivent les chômeurs, les salariés à l'emploi discontinu, les travailleurs précaires, et pourquoi<br /> pas y compris aux agents du Pôle ?<br /> <br /> L'égalité dont il est question dans ce post démago c'est l'égalisation vers le bas. Sinon, il aurait été question d'assurer à TOUS les chômeurs des moyens d'existence, sinon il aurait été indiqué<br /> que comme l'ensemble des chômeurs, les intermittents sont pour moitié NON INDEMNISÉS (on pourrait égaliser en ce sens). L'égalité dont il est question dans ce post c'est le rêve des patrons, des<br /> agences de notation, des gouvernements qui en remettent une couche sur l'austérité (pour qui ? contre qui ?).<br /> <br /> Les CDD c'est l'immense majorité des embauches, leur durée moyenne, c'est 2 mois (ce qui veut pas dire grand chose, ça varie de 2h à 2 ans) mais il en faut 4 d'emploi pour ouvrir de maigres droits<br /> à la durée très limitée (imagine toi, Monsieur "+ d'égalité" ne pas savoir si tu disposera d'un revenu dans 4 mois, égalise un peu pour de bon au lieu de pipoter). la norme de l'emploi temps plein<br /> à durée indéterminée a volé en éclat depuis 35 ans, va bien falloir en tirer des conclusions en terme de droits collectifs.<br /> <br /> Et qu'on vienne pas nous dire qu'il n'y a pas les moyens, même avec une croissance faible, ce pays n'a jamais été aussi riche, qui en profite ?<br /> <br /> Ceux qui ont dressé des "+d'égalité" à défendre leurs intérêts par le mensonge.<br /> <br /> Quant à Max, pour l'instant ce qu'on constate c'est que Pôle comme CAF dépouille les ayants droits (obstruction, calcul de droits faux pour verser moins ou rien), alors que ln ne nous parle pas de<br /> fraude "sociale", ce sont les institutions sociales qui nous carottent, qui font de la fraude antisociale. Ce sont les lois qui fabriquent de la discrimination. pour quoi si mon conjoint a 630<br /> euros par mois j'ai pas droit au RSA, sauf à taire l'existence de ce lien ? Pour quoi si il dispose de 580 euros par mois j'aurais que quelques dizaines d'euros de RSA ? Pour quoi si j'ai droit à<br /> l'ASS il faut d'abord que sois pris en compte le revenu du "ménage" pour en calculer le taux ? Pourquoi si j'ai moins de 25 ans je n'ai aucune chance d'avoir le RSA par ce que cela m'est interdit,<br /> sauf si je me déclare en couple avec un, une allocataire. Surtout ne vous posez pas de questions sur les règles qui régissent cette société, vous seriez contraint de penser autrement, de faire<br /> autrement, mais c'est vous qui êtes trop flemmards pour faire autre chose que ce qu'attendent vos boss, vos représentants. Et trop LÂCHES (ralbol de se faire faire la morale, c'est toujours pour<br /> les autres la morale, alors un peu de réciprocité) pour faire un pas de côté, trop peureux pour risquer quelque inconfort que ce soit.
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+
Encore une "histoire" qui démontre qu'il faut plus d'égalité dans le domaine de l'assurance chômage.<br /> <br /> Il faut supprimer le régime des intermittant du spectable.<br /> <br /> Il seul régime, tous égaux, tous la même cotisation et les même droits.<br /> <br /> L'égalité pour tous, pour une vrai politique de gauche.<br /> <br /> Halte aux niches sociales, comme le régime des intermittants du spectacles, qui profitent à une minorité de privilégiés qui vivent sur le dos des travailleurs, des ouvriers et des petits employés.
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M
Ouh la!<br /> Et toi tu n'as pas l'air d'être un adepte des jugements hâtifs ma foi! tout ça parce qu'on n'accrédite pas la violence, l'outrage, les fraudes, qu'on ne va pas dans votre sens, et de dire qu'il ne<br /> faut pas mettre tout le monde dans le même panier! Tu m'as l'air d'être un modèle de tolérance, toi par contre!!
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C
max et "les tiens", tu me fais honte, t'es qu'un con de moraliste, tu ne t'es pas trompé t'es bien le representant de cette époque "d'opinions", sous couvert de culture, d'information, de<br /> communicationn tu déverses un torrent de boue, d'ignorance, de betise, d'individualisme, d'imbecillité, de crasse. et pour couronner le tout tu juges qui est bon qui est mauvais, qui merite et ne<br /> merite pas, qui a le droit de ceci de cela, qui doit etre exclu et qui doit etre à l'interieur de... t'inquiète, un jour ce sera ton tour...
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